Mettre en place un plan d'intéressement long terme (stock-options, BSPCE, AGA, carried interest) est un levier puissant pour attirer et fidéliser les dirigeants et les cadres clés. Mais mal calibré, un plan peut générer du conflit (perte de droits ressentie comme injuste), un risque fiscal pour l'entreprise et pour les bénéficiaires, ou un contentieux en cas de départ.

Nous structurons les plans en fonction de votre objectif : attirer, fidéliser, aligner avec une perspective de cession. Nous rédigeons les règlements de plan, les clauses leaver, les conditions de vesting et de performance. En cas de départ d'un bénéficiaire, nous sécurisons l'exercice ou la déchéance des droits.

Exemples d'intervention

• Conception et rédaction de plans de stock-options, BSPCE, AGA
• Définition des conditions de vesting (durée, cliff, accélération)
• Rédaction des clauses good leaver / bad leaver
• Sécurisation du traitement fiscal et social
• Gestion des départs : déchéance, exercice anticipé, négociation
• Audit de plans existants en cas de cession ou de levée de fonds

Cas typiques

La start-up qui prépare une levée de fonds

Vous voulez intéresser vos premiers cadres à la création de valeur. Nous structurons un plan BSPCE adapté à votre stade et à votre objectif de cession à 5 ans.

Le mandataire social en sortie négociée

Un dirigeant quitte l'entreprise et la question du traitement de ses stock-options est centrale. Nous sécurisons l'application des clauses leaver.

La cession d'entreprise avec accélération des plans

Vous cédez l'entreprise et les bénéficiaires de plans demandent une accélération du vesting. Nous arbitrons entre ce qui est dû juridiquement et ce qui est négociable.