Les stock-options, BSPCE, BSA et autres instruments de rémunération différée représentent souvent une part majeure de la rémunération des cadres dirigeants. Leurs règles sont complexes : conditions de présence, vesting, fiscalité, traitement en cas de rupture. Une sortie mal gérée peut coûter plusieurs centaines de milliers d'euros.

Nous analysons vos plans d'intéressement (stock-options, BSPCE, AGA, BSA, carried interest) et identifions les leviers de protection en cas de rupture. En cas de départ contesté ou négocié, nous sécurisons l'exercice de vos droits acquis et négocions le traitement des droits non encore acquis, en coordination avec votre conseil fiscal.

Exemples d'intervention

• Analyse de votre plan d'intéressement (vesting, conditions d'exercice, clauses leaver)
• Audit des conditions de qualification « good leaver » ou « bad leaver »
• Négociation de l'accélération du vesting en cas de rupture
• Sécurisation des fenêtres d'exercice et de cession
• Coordination avec le fiscaliste sur le traitement de la plus-value
• Contentieux en cas de refus d'exercice par l'employeur

Cas typiques

Le dirigeant licencié avant son cliff

Vous êtes licencié quelques semaines avant l'acquisition d'une tranche significative. Nous contestons la qualification « bad leaver » et négocions une accélération partielle du vesting.

Le cadre rejoignant un concurrent

Le règlement du plan prévoit la perte des droits acquis en cas de concurrence. Nous analysons la validité de la clause et négocions le maintien d'une partie des droits.

Le mandataire social révoqué

Vous êtes révoqué de votre mandat et perdez théoriquement tous vos droits. Nous évaluons la régularité de la révocation et négocions les conditions de sortie.